CHATEAU SAINT JACQUES

LES VITICULTEURS REUNIS DE ST VIVIEN & BONNEVILLE (S.C.A.)

Présentation de la marque CHATEAU SAINT JACQUES

Déposée le 5 mars 1999 par la société LES VITICULTEURS REUNIS DE ST VIVIEN & BONNEVILLE (S.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU SAINT JACQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-17 du 23 avril 1999.

Le déposant est la société LES VITICULTEURS REUNIS DE ST VIVIEN & BONNEVILLE (S.C.A domicilié(e) 24230 SAINT VIVIEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 729 470 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES VITICULTEURS REUNIS DE ST VIVIEN & BONNEVILLE (S.C.A.) - France.

La marque CHATEAU SAINT JACQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99781088.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU SAINT JACQUES est expirée depuis le 5 mars 2009.

LES VITICULTEURS REUNIS DE ST VIVIEN & BONNEVILLE (S.C.A a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA CHAMPAUDE , CHATEAU LE PETIT MONT , CHATEAU DE LA DIME , LE PAJOT , CHATEAU LE GRAND BUISSON , CHATEAU LES MARTHRES , CHATEAU LA COTE DU ROC , CHATEAU DE LA RAZE , CHATEAU LOU DOUZIL